Pour les amateurs de voile, bateau, jet-ski ou tout autre engin nautique : quelles sont les règles à respecter, où naviguer à Luxembourg, quel contrat d'assurance avoir que votre bateau de plaisance soit à Luxembourg ou à l'étranger ?
Les contrats d'assurance pour les bateaux, catamarans, bateaux pneumatique à moteur, jet skis et autres engins nautiques varient selon les besoins de chaque propriétaire. Certains couvrent les dommages causés à votre propre équipement, tandis que d'autres assurent les dommages causés à des tiers, tels que des bateaux ou des personnes. Que vous preniez le large quotidiennement ou ponctuellement, il est indispensable de se prémunir contre les risques éventuels, comme lorsque vous conduisez une voiture !
Voici ce que vous devez retenir concernant la navigation à Luxembourg. Vous pouvez retrouver toutes les règles concernant la législation sur la navigation de plaisance ici.
- Permis Fluvial : pour conduire un bâtiment de plaisance d’une longueur maximale de 20 mètres, en eaux intérieures, rivières, lacs, etc.
- Permis Côtier : pour conduire un bâtiment de plaisance d’une longueur maximale de 7 mètres, sans cabine habitable en eaux côtières jusqu’à 3 milles des côtes.
- Permis Côtier Plus : pour conduire un bâtiment de plaisance d’une longueur maximale de 20 mètres en eaux côtières jusqu’à 6 milles des côtes.
- Permis Mer (voile et moteur ou moteur uniquement) : pour conduire un bâtiment de plaisance d’une longueur maximale de 24 mètres, en eaux maritimes, sans limitation de zone navigation.
Vous devez être âgé au minimum de 16 ans pour pouvoir passer votre permis bateau. Une autorisation parentale est toutefois obligatoire pour les mineurs.
Il est obligatoire de faire identifier ou immatriculer son bateau ou navire de plaisance. Pour les petites embarcations, il faut détenir un certificat d'identification, valable 5 ans.
"Que ce soit pour conduire votre bateau ou bénéficier d’une assurance, votre embarcation doit obligatoirement être identifiée ou immatriculée auprès du Commissariat aux Affaires Maritimes au Luxembourg. Cela nécessite également d’être résident luxembourgeois."
Un permis de navigation luxembourgeois ou un endossement luxembourgeois d’un certificat étranger est obligatoire pour la navigation sur un bateau immatriculé au registre public des bâtiments de plaisance battant pavillon luxembourgeois.
https://maritime.public.lu/en/pleasure-craft/permis-navigation.html
Si vous souhaitez pratiquer la navigation de plaisance à Luxembourg, vous devrez aller sur la Moselle. La plupart des autres endroits n’autorisent pas les engins motorisés. Vous devez également être propriétaire de votre propre bateau, car il n’est pas possible d’en louer.
Il n’existe malheureusement aucune légalisation globale concernant la navigation de plaisance. Il n’existe pas non plus de permis de plaisance international ou européen. Vous devez vous renseigner sur la législation en vigueur dans le pays où vous souhaitez naviguer. Le Luxembourg permet toutefois de passer un permis avec lequel vous pourrez naviguer en mer.
En étant résident luxembourgeois, vous pouvez également posséder un bateau immatriculé et assuré à Luxembourg et amarré à l’étranger.
Vous devrez posséder a minima une assurance responsabilité civile qui ne couvre toutefois que les dommages faits aux tiers. (https://www.stradalex.lu/fr/slu_src_publ_leg_mema/toc/leg_lu_mema_199710_78/doc/mema_1997A24041).
Afin d’être protégé au mieux, il est préférable de souscrire une assurance complète pour la navigation de plaisance.
Il s’agit d’une assurance bateau qui a pour objet de couvrir les bateaux à voile ou à moteur, catamarans, et autres, utilisés à des fins sportives, récréatives et de loisirs. Chez Baloise, cette assurance ne peut être souscrite que par des personnes physiques, elle ne couvre donc pas les bateaux utilisés à des fins professionnelles.
Le contrat d’assurance prend effet pour un an minimum, il couvre ainsi votre embarcation pendant sa période d’utilisation tout comme pendant son stationnement à quai et pendant les périodes hivernales.
Tout comme pour une voiture, il existe deux types de couvertures.
- Assurez votre équipement nautique :
Vous avez le choix de deux formules : uniquement la Responsabilité Civile, en cas de blessures causées à un tiers en cas d’accident, ou Tous dommages, pour vous protéger également contre les coûts de réparation ou de remplacement de votre bateau.
- Assurez le skipper :
Cette assurance est souscrite uniquement en cas de location d’un bateau et permet de couvrir les dégâts matériels ou corporels causés à des tiers.
Des options complémentaires sont possibles sous certaines conditions pour naviguer en toute sécurité, telles que :
- le remorquage des skieurs nautiques,
- le cautionnement exigé en cas de saisie du bateau suite à un sinistre,
- le remboursement des frais d'assistance,
- le contenu du bateau (par exemple les meubles ou le matériel de navigation) en cas de sinistre du bateau.
Lors de la souscription, des photos récentes du bateau sont demandées quand le bateau est assuré en casco afin que votre assureur puisse prendre connaissance du type de bateau et vous conseiller la meilleure couverture.
La valeur assurée du bateau est communiquée par le preneur d’assurance, sur base des caractéristiques actuelles du bateau au moment de la souscription. Par exemple, un propriétaire estime que son bateau à voile qui a 15 ans vaut aujourd’hui 20 000€. Il l’assure ainsi pour une valeur de 20 000€ et paie la prime en fonction du montant fixé.
En ce qui concerne la navigation côtière et sur les voies navigables (y compris les lacs et étangs), l’assurance navigation de plaisance est valable dans tous les pays de l’Europe géographique et dans ceux bordant la Méditerranée.
En résumé, que vous soyez plaisancier occasionnel ou passionné de sports nautiques, il est important d'avoir une assurance adéquate pour naviguer sereinement et profiter de votre embarcation en toute sécurité.